Mentions Légales

HEBERGEMENT

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

site : http://www.ovh.com

 

CREATION GRAPHIQUE

NEL graphisme

13 rue des Roses - 21000 Dijon

tél. 09 50 07 32 46

e-mail : contact@nel-graphisme.com

site : www.nel-graphisme.com

 

DEVELOPPEMENT

AKYOS communication

8F Rue Jeanne Barret – Parc Valmy – 21000 DIJON

tél. 03 80 10 23 57

e-mail : info@akyos.com

site : www.akyos.com

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Olivier JOBARD

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif de la société OKJ CONCEPT dans le cadre de la mise en oeuvre de ses services. La Société conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail à la société OKJ CONCEPT aux coordonnées ci-dessous :
OKJ CONCEPT : ?23, rue Saint-Etienne?21250 VILLY-LE-MOUTIER
Email : olivier.jobard@okj-concept.com
PROPRIETE INTELLECTUELLE : ?Le présent site constitue une œuvre dont la société OKJ CONCEPT est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société OKJ CONCEPT ou de tiers ayant autorisé la société OKJ CONCEPT à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société OKJ CONCEPT est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.